Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DU PETIT PEROU
THEVENET Roger

Numéro de dépôt :
1122877
Date de dépôt :
01/02/1980
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/SAONE

Présentation de la marque DOMAINE DU PETIT PEROU

Déposée le 1 février 1980 par THEVENET Roger auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/SAONE), la marque française « DOMAINE DU PETIT PEROU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est THEVENET Roger, domicilié(e) 69910 VILLIE MORGON. - France.

La marque DOMAINE DU PETIT PEROU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1122877.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque DOMAINE DU PETIT PEROU est expirée depuis le 1 février 1990.

THEVENET Roger a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DU PETIT PEROU


THEVENET Roger - 69910 VILLIE MORGON. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-035

Vins d'appellation contrôlée.